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1. Informations éditoriales et techniques

1.1 Editeur du site

https://www.efa5455.org est un site internet d’information et de communication émis par l’association départementale Enfance et Familles d’Adoption Meurthe et Moselle et de Meuse (ci-après dénommée EFA54&55).

• Responsable légal : Mr BENARDEAU Florian, Président de l’association EFA54&55
• Raison sociale : EFA54&55 est une association type loi 1901, déclarée à la préfecture. (NOTE : une association loi 1901 doit indiquer leur n° de déclaration à la mairie ou préfecture.)
  Elle est membre de la fédération nationale EFA, reconnue d’utilité publique par décret du 5 novembre 1984. EFA54&55 fait aussi partie de l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de ce département.
• Siège social : Enfance & Familles d’Adoption 54 et 55 – Maison de la Famille – 11, rue Albert Lebrun – 54000 NANCY
• Numéro de téléphone : 06 95 15 71 68

1.2. Informations techniques

• Hébergeur :PHP Net – https://www.ionos.fr/
• Webmaster, responsable technique : Gérald BERTOLOTTI

2. Propriété intellectuelle

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Les logos de la fédération et de l’association Enfance et Familles d’Adoption présents sur ce site sont des marquées déposées.

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• Respect de l’intégrité des documents reproduits ;

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3. Bases de données

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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. Protection des données à caractère personnel

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5. Accès au site et clause de non-responsabilité

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Le contenu du site est fourni “en l’état”, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’association EFA54&55 ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait en être fait.

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